Suspension des Réunions de Commission de Réforme
Pour information, en raison de l'aggravation du contexte sanitaire, et en application des dernières mesures de prévention contre l'épidémie de Covid-19, les réunions des Commissions de réforme sont suspendues. Ainsi la réunion de la commission de réforme initialement prévue le 18 mars 2021 est donc reportée à une date ultérieure.
Dates des prochaines séances des différentes instances en 2021
Les réunions des différentes instances …
Report du Comité Médical du 17 septembre 2020
Pour information, la Réunion du Comité Médical initialement prévue le jeudi 17 septembre 2020 est reportée au vendredi 25 septembre 2020.
Compétences des CAP au 1er janvier 2020
A compter du 1er janvier 2020, les CAP ne seront ...
Report de la Commission de Réforme du 12 décembre 2019
Pour information, la Commission de Réforme initialement prévue le jeudi 12 décembre 2019 est reportée au jeudi 19 décembre 2019.
Prochaines séances des instances consultatives
Les prochaines séances des différentes instances consultatives sont :
- C.A.P. : toutes catégories : jeudi 1er octobre 2020 (date limite de dépôt : lundi 7 septembre 2020)
- C.C.P. : jeudi 1er octobre 2020 (date limite de dépôt : lundi 7 septembre 2020)
- C.T. / C.H.S.C.T. : vendredi 25 septembre 2020 (date limite de dépôt : jeudi 3 septembre 2020)