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Arrêtés et contrats pour stagiaires – titulaires et contractuels
Stagiaires – titulaires
Formation
Mutation
Télétravail
Radiation des cadres
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- Arrêté portant radiation des cadres suite à intégration dans l'administration de détachement
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- Arrêté portant radiation des cadres (perte de nationalité, des droits civiques, etc.)
Licenciement
- Licenciement
- Arrêté portant licenciement en cours de stage
- Arrêté portant refus de titularisation pour insuffisance professionnelle
- Modèle convention rupture conventionnelle fonctionnaire
- Arrêté portant licenciement suite au 3ème refus d'emploi durant une période de disponibilité d'office
- Arrêté portant licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle
- Arrêté de licenciement suite au 3ème refus d'emploi durant une période de disponibilité d'office
- Arrêté licenciement inaptitude physique stagiaire CNRACL
- Arrêté licenciement inaptitude physique stagiaire IRCANTEC
- Arrêté licenciement_inaptitude_physique_titulaire_ircantec
Suppression de poste
- Suppression de poste
Titulaires
Stagiaires
Détachement
- Détachement
- Arrete portant detachement dans un emploi fonctionnel DGS ou DGAS de 40 000 hab et moins
- Arrete portant renouvellement de detachement dans un emploi fonctionnel DGS ou DGAS de 40 000 hab et moins
- Arrete portant detachement dans un emploi fonctionnel DST ou DGST
- Arrêté portant fin de détachement dans un emploi fonctionnel
- Nomination par voie de détachement dans un nouveau cadre d'emplois
- Arrêté portant nomination par détachement d'un fonctionnaire d'Etat ou Hospitalier
- Fin de détachement et réintégration administration origine
- Arrêté de renouvellement de détachement
- Arrêté portant détachement titulaire auprès d'une autre administration
- Arrêté portant détachement auprès d'un organisme de courte durée
- Arrêté portant détachement auprès d'un organisme de longue durée
- Arrêté portant détachement pour effectuer un stage ou une période de scolarité dans une autre administration
- Arrêté portant mise en détachement de droit d'un titulaire pour effectuer un stage dans une autre collectivité (après concours)
- Arrêté portant détachement en qualité de collaborateur de cabinet
- Arrêté portant fin de détachement en qualité de collaborateur de cabinet
- Arrêté portant fin de détachement pour stage et réintégration dans son grade antérieur
- Arrêté portant reclassement par détachement pour inaptitude physique
- Arrêté portant reclassement par détachement suite à suppression de poste
Disponibilité
- Disponibilité
- Arrêté portant mise en disponibilité pour convenances personnelles
- Arrêté portant mise en disponibilité pour suivre son conjoint
- Arrêté portant mise en disponibilité pour la création ou la reprise d'une entreprise
- Arrêté portant mise en disponibilité à caractère familial (autre que suivre son conjoint)
- Arrêté portant maintien en disponibilité suite à l'absence de poste vacant
- Arrêté portant maintien en disponibilité suite au refus de poste
- Arrêté de mise en congé sans traitement d'un agent stagiaire pour raisons familiales, pour convenances personnelles
- Arrêté portant mise en congé sans traitement d'un agent stagiaire pour effectuer un stage dans un autre cadre d'emplois
- Arrêté de licenciement suite au 3ème refus d'emploi durant une période de disponibilité d'office
Intégration
- Intégration
- Arrêté de nomination par voie d'intégration directe dans un nouveau cadre d'emplois mobilité d'un fonctionnaire au sein de la même collectivité
- Arrêté portant nomination d'un fonctionnaire par voie d'intégration directe dans une autre collectivité
- Arrêté portant intégration d'un agent détaché
- Arrêté portant intégration suite à inaptitude physique